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CBAM

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Toutes les informations sur la base CBAM

Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières de l'UE fournissant des facteurs d'intensité carbone pour les produits industriels importés.

Visiter le site CBAM

Siège

Belgique

Date de création

2023

Type de source

Intergouvernemental

Type de données

Basé sur l'activité

Types de données
Générique
Versions disponibles
2026-1740
Licence
Gratuit

Droits d’usage de la base CBAM

Ce que la licence de l’éditeur permet de faire avec ces facteurs d’émission, question par question.

  • Calculer votre propre empreinteOui
  • Publier vos résultats (rapport, bilan, déclaration)Oui
  • Transmettre les valeurs à un clientOui, sous conditions
  • Intégrer les valeurs dans un produit ou un logiciel venduOui, sous conditions
  • Modifier, harmoniser ou combiner les valeursOui, sous conditions

Conditions

Politique de réutilisation de la Commission européenne (décision 2011/833/UE, CC BY 4.0) : créditer la Commission européenne / l’Union européenne et indiquer les modifications ; ne pas déformer le sens original ; logos de l’UE et contenus tiers exclus.

Ligne de crédit à reproduire

Source : Commission européenne, valeurs par défaut MACF, règlement d’exécution (UE) 2025/2621 corrigé par (UE) 2026/1740 (© Union européenne, 2026), CC BY 4.0 ; mise en forme Ecodex.

Ces informations résument, à la date de revue indiquée, les conditions publiées par l’éditeur de la source. Elles sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un avis juridique. Les conditions de l’éditeur prévalent ; en cas de doute ou d’usage non couvert, contactez-le avant de redistribuer ses données.

Fichiers d’origine de la base CBAM

Pour vérifier chaque facteur dans le fichier tel que publié par l’éditeur, version par version. Ecodex ne redistribue pas ces fichiers : chaque lien mène à la publication officielle.

L’empreinte est celle du fichier récupéré par Ecodex : recalculez-la (sha256sum, Get-FileHash) pour vérifier que vous avez le même fichier.

58 190
Facteurs d’émission
121
Localisations
1
Secteurs d’activité
4
Années de référence
1
Unités
3
Périmètres

La base CBAM dans Ecodex

Qualité de données

Données harmonisées, nettoyées et prêtes à l’emploi

Facteurs d’émission exportables

Exportez facilement les données vers vos outils

Base complète exportable

Accédez à l’intégralité des données de la source

Accessible via API

Intégration directe dans vos systèmes

Accessibles en anglais et en français

Données traduites et normalisées

On répond à vos questions sur la base CBAM

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